{"id":5927,"date":"2024-05-03T11:19:18","date_gmt":"2024-05-03T09:19:18","guid":{"rendered":"https:\/\/oscarbuijten.com\/conditions-dutilisation\/"},"modified":"2024-10-14T11:18:41","modified_gmt":"2024-10-14T09:18:41","slug":"conditions-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/oscarbuijten.com\/fr\/conditions-dutilisation\/","title":{"rendered":"Conditions d’utilisation"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions d'utilisation<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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En vigueur \u00e0 partir du 01\/01\/2024<\/p>\n

Les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \u00a0\u00bb Conditions d’utilisation \u00ab\u00a0) r\u00e9gissent le cadre juridique de la mise \u00e0 disposition du site et des services par LaTulipe et d\u00e9finissent les conditions d’acc\u00e8s et d’utilisation des services par \u00a0\u00bb l’Utilisateur \u00ab\u00a0.<\/p>\n

Ces conditions d’utilisation sont accessibles sur les sites oscar-coach.com, oscar-coach.fr, et oscar-coach.nl sous la rubrique \u00ab\u00a0Conditions d’utilisation\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Article 1 : Mentions l\u00e9gales<\/strong><\/p>\n

L’\u00e9dition du site oscarbuijten.com ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00a0\u00bb les sites \u00ab\u00a0, est r\u00e9alis\u00e9e par la soci\u00e9t\u00e9 SAS LaTulipe au capital de 10 000 \u20ac, inscrite au RCS de Montpellier sous le num\u00e9ro 123456789, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 471 Chemin vieux, 34150 Gignac. Le directeur de la publication est : Oscar Buijten. Num\u00e9ro de TVA : 123456789. <\/p>\n

L’h\u00e9bergeur des sites est la soci\u00e9t\u00e9 o2switch, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au RCS Clermont Ferrand.<\/p>\n

Article 2 : Acc\u00e8s au site<\/strong><\/p>\n

Les sites offrent \u00e0 l’utilisateur un acc\u00e8s gratuit \u00e0 certaines fonctionnalit\u00e9s et \u00e0 certains contenus, y compris des informations et des outils gratuits disponibles sur les plateformes respectives. Toutefois, veuillez noter que pour b\u00e9n\u00e9ficier de certains services ou fonctionnalit\u00e9s avanc\u00e9es, il peut \u00eatre n\u00e9cessaire de s’enregistrer ou de souscrire \u00e0 des offres payantes. L’acc\u00e8s aux sites est ouvert \u00e0 tout Utilisateur disposant d’une connexion Internet, et ce, sans frais d’abonnement. Il convient de noter que l’Utilisateur est responsable de tous les co\u00fbts encourus pour acc\u00e9der aux sites, tels que les frais de mat\u00e9riel, de logiciel ou de connexion \u00e0 Internet. <\/p>\n

Article 3 : Collecte des donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n

Les sites assurent \u00e0 l’Utilisateur la collecte et le traitement de ses donn\u00e9es personnelles dans le respect des lois sur la protection de la vie priv\u00e9e, notamment la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s. Outre cette mention, les sites s’engagent \u00e0 fournir une information d\u00e9taill\u00e9e sur les mesures de s\u00e9curit\u00e9 et de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es, ainsi que sur l’utilisation et le partage de ces donn\u00e9es. <\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification, de suppression et d’opposition \u00e0 ses donn\u00e9es personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit via un formulaire de contact. <\/p>\n

Article 4 : Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n

Les marques, logos, signes, ainsi que l’ensemble du contenu des sites (textes, images, vid\u00e9os, sons…) sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, notamment le droit d’auteur.<\/p>\n

Les marques LaTulipe et oscar-coach, ainsi que tous les logos associ\u00e9s, sont des marques d\u00e9pos\u00e9es par Oscar Buijten. Toute reproduction, repr\u00e9sentation ou exploitation totale ou partielle de ces marques, logos ou tout autre contenu des sites, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation expresse et pr\u00e9alable de leur propri\u00e9taire. <\/p>\n

Les vid\u00e9os produites par l’entreprise et pr\u00e9sentes sur les sites sont \u00e9galement prot\u00e9g\u00e9es par le droit d’auteur. Leur utilisation, reproduction ou distribution sans autorisation pr\u00e9alable est strictement interdite. <\/p>\n

L’utilisateur doit demander l’autorisation pr\u00e9alable des sites pour toute reproduction, publication ou copie des diff\u00e9rents contenus. L’utilisateur s’engage \u00e0 utiliser le contenu des sites \u00e0 des fins strictement priv\u00e9es ; toute utilisation \u00e0 des fins commerciales ou publicitaires est strictement interdite. <\/p>\n

Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle de ces sites par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant des sites Internet, constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n

Il est rappel\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 l’article L122-5 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie un contenu prot\u00e9g\u00e9 doit en citer l’auteur et la source.<\/p>\n

Article 5 : Responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n

Les sources d’information diffus\u00e9es sur les sites sont r\u00e9put\u00e9es fiables, mais les sites ne garantissent pas qu’elles sont exemptes de d\u00e9fauts, d’erreurs ou d’omissions.<\/p>\n

Les informations fournies sont pr\u00e9sent\u00e9es \u00e0 titre indicatif et g\u00e9n\u00e9ral et n’ont pas de valeur contractuelle. Malgr\u00e9 des mises \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8res, les sites ne peuvent \u00eatre tenus pour responsables de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant apr\u00e8s la publication. De m\u00eame, les sites ne peuvent \u00eatre tenus responsables de l’utilisation et de l’interpr\u00e9tation de l’information contenue dans ces sites. Les sites ne peuvent \u00eatre tenus pour responsables d’\u00e9ventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout mat\u00e9riel informatique de l’Internaute, suite \u00e0 une utilisation, \u00e0 l’acc\u00e8s, ou au t\u00e9l\u00e9chargement provenant de ces sites. <\/p>\n

La responsabilit\u00e9 des sites ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de force majeure ou de fait impr\u00e9visible et insurmontable d’un tiers.<\/p>\n

Article 6 : Hyperliens<\/strong><\/p>\n

Des liens hypertextes peuvent \u00eatre pr\u00e9sents sur les sites. L’Utilisateur est inform\u00e9 qu’en cliquant sur ces liens, il quittera les sites. Les sites n’exercent aucun contr\u00f4le sur les pages web auxquelles ces liens renvoient et ne peuvent en aucun cas \u00eatre tenus pour responsables de leur contenu. <\/p>\n

Article 7 : Cookies<\/strong><\/p>\n

L’utilisateur est inform\u00e9 que lors de ses visites sur les sites, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.<\/p>\n

Les cookies sont de petits fichiers stock\u00e9s temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur par son navigateur et sont n\u00e9cessaires \u00e0 l’utilisation des sites. Les cookies ne contiennent pas d’informations personnelles et ne peuvent pas \u00eatre utilis\u00e9s pour identifier quelqu’un. Un cookie contient un identifiant unique, g\u00e9n\u00e9r\u00e9 de mani\u00e8re al\u00e9atoire, et donc anonyme. Certains cookies expirent \u00e0 la fin de la visite de l’utilisateur, tandis que d’autres restent. <\/p>\n

Les informations contenues dans les cookies sont utilis\u00e9es pour am\u00e9liorer les sites.<\/p>\n

En naviguant sur les sites, l’utilisateur les accepte. Toutefois, l’Utilisateur doit consentir \u00e0 l’utilisation de certains cookies. En cas de non-acceptation, l’Utilisateur est inform\u00e9 que certaines fonctionnalit\u00e9s ou pages peuvent lui \u00eatre refus\u00e9es. L’Utilisateur peut d\u00e9sactiver ces cookies par le biais des param\u00e8tres de son logiciel de navigation. <\/p>\n

Article 8 : Droit applicable et comp\u00e9tence juridictionnelle<\/strong><\/p>\n

Le droit fran\u00e7ais s’applique au pr\u00e9sent contrat. En cas d’absence de r\u00e9solution amiable d’un litige n\u00e9 entre les parties, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents pour en conna\u00eetre. Pour toute question relative \u00e0 l’application des pr\u00e9sentes conditions d’utilisation, vous pouvez contacter l’\u00e9diteur aux coordonn\u00e9es indiqu\u00e9es \u00e0 l’article 1. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions d’utilisation En vigueur \u00e0 partir du 01\/01\/2024 Les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \u00a0\u00bb Conditions d’utilisation \u00ab\u00a0) r\u00e9gissent le cadre juridique de la mise \u00e0 disposition du site et des services par LaTulipe et d\u00e9finissent les conditions d’acc\u00e8s et d’utilisation des services par \u00a0\u00bb l’Utilisateur \u00ab\u00a0. Ces conditions d’utilisation sont accessibles sur les sites oscar-coach.com, oscar-coach.fr, et oscar-coach.nl sous la rubrique \u00ab\u00a0Conditions d’utilisation\u00a0\u00bb. Article 1 : Mentions l\u00e9gales L’\u00e9dition du site oscarbuijten.com ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00a0\u00bb les sites \u00ab\u00a0, est r\u00e9alis\u00e9e par la soci\u00e9t\u00e9 SAS LaTulipe au capital de 10 000 \u20ac, inscrite au RCS de Montpellier sous le num\u00e9ro 123456789, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 471 Chemin vieux, 34150 Gignac. Le directeur de la publication est : Oscar Buijten. Num\u00e9ro de TVA : 123456789. L’h\u00e9bergeur des sites est la soci\u00e9t\u00e9 o2switch, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au RCS Clermont Ferrand. Article 2 : Acc\u00e8s au site Les sites offrent \u00e0 l’utilisateur un acc\u00e8s gratuit \u00e0 certaines fonctionnalit\u00e9s et \u00e0 certains contenus, y compris des informations et des outils gratuits disponibles sur les plateformes respectives. Toutefois, veuillez noter que pour b\u00e9n\u00e9ficier de certains services ou fonctionnalit\u00e9s avanc\u00e9es, il peut \u00eatre n\u00e9cessaire de s’enregistrer ou de souscrire \u00e0 des offres payantes. L’acc\u00e8s aux sites est ouvert \u00e0 tout Utilisateur disposant d’une connexion Internet, et ce, sans frais d’abonnement. Il convient de noter que l’Utilisateur est responsable de tous les co\u00fbts encourus pour acc\u00e9der aux sites, tels que les frais de mat\u00e9riel, de logiciel ou de connexion \u00e0 Internet. Article 3 : Collecte des donn\u00e9es Les sites assurent \u00e0 l’Utilisateur la collecte et le traitement de ses donn\u00e9es personnelles dans le respect des lois sur la protection de la vie priv\u00e9e, notamment la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s. Outre cette mention, les sites s’engagent \u00e0 fournir une information d\u00e9taill\u00e9e sur les mesures de s\u00e9curit\u00e9 et de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es, ainsi que sur l’utilisation et le partage de ces donn\u00e9es. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification, de suppression et d’opposition \u00e0 ses donn\u00e9es personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit via un formulaire de contact. Article 4 : Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle Les marques, logos, signes, ainsi que l’ensemble du contenu des sites (textes, images, vid\u00e9os, sons…) sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, notamment le droit d’auteur. Les marques LaTulipe et oscar-coach, ainsi que tous les logos associ\u00e9s, sont des marques d\u00e9pos\u00e9es par Oscar Buijten. Toute reproduction, repr\u00e9sentation ou exploitation totale ou partielle de ces marques, logos ou tout autre contenu des sites, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation expresse et pr\u00e9alable de leur propri\u00e9taire. Les vid\u00e9os produites par l’entreprise et pr\u00e9sentes sur les sites sont \u00e9galement prot\u00e9g\u00e9es par le droit d’auteur. Leur utilisation, reproduction ou distribution sans autorisation pr\u00e9alable est strictement interdite. L’utilisateur doit demander l’autorisation pr\u00e9alable des sites pour toute reproduction, publication ou copie des diff\u00e9rents contenus. L’utilisateur s’engage \u00e0 utiliser le contenu des sites \u00e0 des fins strictement priv\u00e9es ; toute utilisation \u00e0 des fins commerciales ou publicitaires est strictement interdite. Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle de ces sites par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant des sites Internet, constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Il est rappel\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 l’article L122-5 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie un contenu prot\u00e9g\u00e9 doit en citer l’auteur et la source. Article 5 : Responsabilit\u00e9 Les sources d’information diffus\u00e9es sur les sites sont r\u00e9put\u00e9es fiables, mais les sites ne garantissent pas qu’elles sont exemptes de d\u00e9fauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations fournies sont pr\u00e9sent\u00e9es \u00e0 titre indicatif et g\u00e9n\u00e9ral et n’ont pas de valeur contractuelle. Malgr\u00e9 des mises \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8res, les sites ne peuvent \u00eatre tenus pour responsables de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant apr\u00e8s la publication. De m\u00eame, les sites ne peuvent \u00eatre tenus responsables de l’utilisation et de l’interpr\u00e9tation de l’information contenue dans ces sites. Les sites ne peuvent \u00eatre tenus pour responsables d’\u00e9ventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout mat\u00e9riel informatique de l’Internaute, suite \u00e0 une utilisation, \u00e0 l’acc\u00e8s, ou au t\u00e9l\u00e9chargement provenant de ces sites. La responsabilit\u00e9 des sites ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de force majeure ou de fait impr\u00e9visible et insurmontable d’un tiers. Article 6 : Hyperliens Des liens hypertextes peuvent \u00eatre pr\u00e9sents sur les sites. L’Utilisateur est inform\u00e9 qu’en cliquant sur ces liens, il quittera les sites. Les sites n’exercent aucun contr\u00f4le sur les pages web auxquelles ces liens renvoient et ne peuvent en aucun cas \u00eatre tenus pour responsables de leur contenu. Article 7 : Cookies L’utilisateur est inform\u00e9 que lors de ses visites sur les sites, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les cookies sont de petits fichiers stock\u00e9s temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur par son navigateur et sont n\u00e9cessaires \u00e0 l’utilisation des sites. Les cookies ne contiennent pas d’informations personnelles et ne peuvent pas \u00eatre utilis\u00e9s pour identifier quelqu’un. Un cookie contient un identifiant unique, g\u00e9n\u00e9r\u00e9 de mani\u00e8re al\u00e9atoire, et donc anonyme. Certains cookies expirent \u00e0 la fin de la visite de l’utilisateur, tandis que d’autres restent. Les informations contenues dans les cookies sont utilis\u00e9es pour am\u00e9liorer les sites. En naviguant sur les sites, l’utilisateur les accepte. Toutefois, l’Utilisateur doit consentir \u00e0 l’utilisation de certains cookies. En cas de non-acceptation, l’Utilisateur est inform\u00e9 que certaines fonctionnalit\u00e9s ou pages peuvent lui \u00eatre refus\u00e9es. L’Utilisateur peut d\u00e9sactiver ces cookies par le biais des param\u00e8tres de son logiciel de navigation. Article 8 : Droit applicable et comp\u00e9tence juridictionnelle Le droit fran\u00e7ais s’applique au pr\u00e9sent contrat. En cas d’absence de r\u00e9solution amiable d’un litige n\u00e9 entre les parties, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents pour en conna\u00eetre. Pour toute question relative \u00e0 l’application des pr\u00e9sentes conditions d’utilisation, vous pouvez contacter l’\u00e9diteur aux coordonn\u00e9es indiqu\u00e9es \u00e0 l’article 1.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"footnotes":""},"wf_page_folders":[52],"class_list":["post-5927","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/oscarbuijten.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5927","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/oscarbuijten.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/oscarbuijten.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/oscarbuijten.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/oscarbuijten.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=5927"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/oscarbuijten.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5927\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/oscarbuijten.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=5927"}],"wp:term":[{"taxonomy":"wf_page_folders","embeddable":true,"href":"https:\/\/oscarbuijten.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/wf_page_folders?post=5927"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}