En vigueur à partir du 01/01/2024

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L’hébergeur des sites est la société o2switch, dont le siège social est situé au RCS Clermont Ferrand.

Article 2 : Accès au site

Les sites offrent à l’utilisateur un accès gratuit à certaines fonctionnalités et à certains contenus, y compris des informations et des outils gratuits disponibles sur les plateformes respectives. Toutefois, veuillez noter que pour bénéficier de certains services ou fonctionnalités avancées, il peut être nécessaire de s’enregistrer ou de souscrire à des offres payantes. L’accès aux sites est ouvert à tout Utilisateur disposant d’une connexion Internet, et ce, sans frais d’abonnement. Il convient de noter que l’Utilisateur est responsable de tous les coûts encourus pour accéder aux sites, tels que les frais de matériel, de logiciel ou de connexion à Internet.

Article 3 : Collecte des données

Les sites assurent à l’Utilisateur la collecte et le traitement de ses données personnelles dans le respect des lois sur la protection de la vie privée, notamment la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Outre cette mention, les sites s’engagent à fournir une information détaillée sur les mesures de sécurité et de confidentialité des données, ainsi que sur l’utilisation et le partage de ces données.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit via un formulaire de contact.

Article 4 : Propriété intellectuelle

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Les marques LaTulipe et oscar-coach, ainsi que tous les logos associés, sont des marques déposées par Oscar Buijten. Toute reproduction, représentation ou exploitation totale ou partielle de ces marques, logos ou tout autre contenu des sites, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation expresse et préalable de leur propriétaire.

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Article 5 : Responsabilité

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